Commission Ad’Hoc chargée des élections 2024 de renouvellement des membres du Conseil National de l’Organisation Nationale des Comptables Agréés NOTE D’INFORMATION « Conditions et modalités de vote des élections ordinales du 02 Mai 2024 »
Ajouté : 24/04/2024Commission Ad’Hoc chargée des élections 2024 de renouvellement des membresdu Conseil National de l’Organisation Nationale des Comptables Agréés
NOTE D’INFORMATION
« Conditions et modalités de vote desélections ordinales du 02 Mai 2024 »
Chères Consœurs, ChersConfrères,
Dans le cadre des élections de renouvellement des Membres du Conseil National de l’Organisation Nationale des Comptables Agréés qui, auront lieu le jeudi 02 Mai 2024 à la salle Ali MAACHI SAFEX, Pins Maritimes, Alger, la commission Ad’Hoc chargée des élections informe l’ensemble des Consœurs et Confrères inscrits au tableau de l’Organisation et à jour de leurs cotisations, de ce qui suit :
Déroulement du scrutin
Le déroulement duscrutin débutera à 09h00 heures et se terminera à 15h00 heures, ledépouillement aura lieu le même jour, après l’opération de vote.
Conditions de vote
Lors du vote, chaque membre de l’Organisation a une voix. En cas d’empêchement, il peut se faire représenter en vertu d’un mandat dûment établi, donné à un autre membre. (voir ci-dessous : chapitre vote par procuration)
L’élection des membres du Conseil a lieu à bulletin secret.
L’électeur doit cocher obligatoirement au moins un nom de son choix et au maximum neuf, à défaut le bulletin sera considéré comme non valide.
Les neufs (09) membres élus sont ceux qui auront obtenu le plus grand nombre de voix, proclamés successivement, Président, Secrétaire Général et Trésorier, les autres membres sont répartis dans l’Organisation déterminé selon le nombre décroissant de voix qu’ils ont obtenus. En cas d’égalité des voix, le plus ancien dans la profession l’emporte.
Se munir obligatoirement le jour du vote d’une pièce d’identité (CNI – Permis de conduire ou carte professionnelle).
Vote par procuration
NB : Le Conseil informe les professionnels qui ne se sont pas encore acquittés de leurs cotisations, qu’ils peuvent le faire le jour du scrutin, avant l’opération de vote.
Salutations confraternelles.
Alger le 24 Avril 2024
Le Président de la Commission ad’ hoc.
Ali NEDJAI