Code des impôts directs et taxes assimilées Code des taxes sur le chiffre d'affaires Code des impôts indirects Code de l'enregistrement Code de timbre Code des procédures fiscales
L’ORGANISATION NATIONALE DES COMPTABLES AGREES ORGANISE EN PARTENARIAT AVEC L’UNIVERSITÉ KASDI MERBAH, OUARGLA LE 05 FEVRIER 2020 A 08H30 UNE JOURNEE D’ETUDE PORTANT SUR LE THEME LA LOI DE FINANCE 2020 « PRINCIPALES DISPOSITIONS DE LA LF », ANIMEE PAR MR DEGLA LAZHAR : SECRETAIRE GENERAL DE L’ORGANISATION NATIONALE DES COMPTABLES AGREES Et MRS LEBBOUZ NOUH, BOUALEG MEBAREK TOUFIK.
Procès-verbaux des assemblées générales de 2022 AGO 13 NOVEMBRE 2022 AGO 03 DECEMBRE 2022
RAPPORT DU CENSEUR DU 01 OCTOBRE 2022 AU 30 SEPTEMBRE 2023
Mesdames et Messieurs les membres de l’Assemblée Générale Conformément aux dispositions du décret exécutif n° 11-27 du 27 janvier 2011 , fixant la composition, les attributions et les règles de fonctionnement du conseil national de l’Organisation Nationale des comptables agréés et de son règlement intérieur et en vue de la tenue de l’Assemblée Générale Ordinaire, le conseil national a l’honneur et le plaisir de vous présenter son rapport moral et financier relatif à la période allant du 01/10/2022 au 30/09/2023 ainsi que le budget prévisionnel ( octobre 2023 –septembre 2024).
Conseil National : Siège : Cité des 498 logements Bt 8 n° 01 Hai El Djorf Bab Ezzouar Alger Tél : 044 98 58 78 - 044 98 55 41 E-mail : contact@onca.dz
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